Aperçu historique du droit japonais de l'origine jusqu'en 1868
>> la période antique¤ Les seules informations écrites que l'on a sont dans les chroniques de la dynastie Han, une dynastie chinoise.
¤ On peut donc apprendre qu'au Ier siècle, le Japon était divisé en une centaine de petits clans indépendants et rivaux les uns des autre.
¤ Au IIème siècle, ces clans se regroupent en une trentaine de pays.
¤ Au début du IIIe siècle, ces groupes furent unis sous la puissance de la reine Himiko de l'État Yamatai. Cette reine serait l'ancêtre de la famille impériale (mais c'est pas fondé). Cette femme avait un rôle religieux important, elle administrait le culte des ancêtres qui sont concidérés comme des dieux, Himiko servait les dieux. Le fondement de sa puissance politique était donc religieux (pfff, décidement, la religion est vraiment partout...). C'est pour ça qu'en japonais, le mot politique se dit : "matsurigoto", cela veut dire culte religieux et le mot loi ("nori") vient de "noru" qui veut dire déclarer. En bref, la loi est la volonté des Dieux, déclarée par le souverain qui est l'intermédiaire entre Dieux et le peuple. Cela change pas des monarchies occidentales... sauf que... au Japon... l'intermédiaire était presque toujours une femme (même si les volontés divines étaient éxécutées par un homme...)!!!!!!! En somme, la femme regne et l'homme gouverne (pas juste ça... lol).
¤ De plus, durant cette période, les délits sont punis par une purification religieuse parce qu'ils sont considérés comme de simples souillures que les dieux détestaient.
>> la période du régime du Ritsu-ryô :
¤ Le pouvoir impérial peu à peu laïcisé était menacé d'usurpation par des clans puissants. Les partisans de la famille impériale ont tenté de stabiliser le pouvoir en concentrant tous les pouvoirs étatiques dans le Gouvernement de l'empereur. Dès la réforme de Taika 646, on voit apparaître une organisation étatique centralisée comme en Chine (malgré la résistance des clans puissants.). L'empereur gouverne personnellement et toutes les institutions politiques chinoises sont calquées au Japon.
¤ Des codes ont été promulgués et appilqués. Ce système juridique est appelé "ritsu-ryô" et est composé de deux parties : le "ritsu" et le "ryô". Le "ritsu" est un ensemble de règles répressives et le "ryô" est un ensemble de règles admotives c'est-à-dire réprimandable mais pas condamnable. Ces lois ont un caractère oral et servent à éduquer la population. Le droit administratif et les regles pénales du ritsu sont importantes alors que le droit civil l'est moins.
¤ Le ritsu est le portrait du ritsu chinois sauf que les peines applicables sont atténuées et le ryô est beaucoup simplifié compte tenu des coutumes et des conditions sociales propres au Japon.
¤ Le but des ritsu-ryô est de créer une bonne éducation d'où la création d'une faculté de droit " Myô-bô-dô " institué dans une grande école appelée Daigaku.
¤ Avec le ritsu-ryô, le gouvernement impérial a réussi à concentrer tous les pouvoirs étatiques dans ses mains et à priver les grands clans de leurs pouvoirs politiques. Pour garder cette domination sur les clans, l'empereur va lancer un culte autour de lui-même et il sera concidéré comme un Dieu vivant.
¤ On voit apparaître une classe militaire qui, sous le système du ritsu-ryô, est composée de militaires professionnels et de soldats recrutés dans le peuple. Mais très impopulaire, les soldats devaient pourvoir à leurs frais (équipement et nourriture) et les officiers les utilisaient comme leurs domestiques. Une véritable hiérarchie ce formera dans l'armée.
¤ Dès la fin VIIIe siècle, l'ancien système militaire est supprimé. Il est alors remplacé par une armée composée des membres des familles puissantes des provinces, lesquelles vont former une classe nouvelle samouraï, bushi ou buke (ou Mononofu). Ce sera le début de l'affaiblissement du pouvoir impérial, la classe militaire agrandit sa puissance et tout particulièrement les familles Taira (ou Heishi) et Minamoto (ou Genji).
¤ Au XIIe siècle la famille Taira accède au pouvoir politique, son chef est nommé Dajô-daijin (Premier ministre). Mais en 1185, elle est battue par la famille Genji dont le chef, Yoritomo, instaure à Katakura (près de Tokyo) un gouvernement militaire. L'empereur règne mais ne gouverne plus, ce régime durera jusqu'en 1868.
¤ Le régime étatique centralisé du ritsu-ryô cède la place au régime féodal.
>> la période féodale dualiste :
>La période est divisée en deux :
¤ l'époque de Kamakura où le gouvernement central des bushis est installé à Kamakura.
¤ l'époque de Muromachi est installé à Muromachi (quartier de Kyoto).
¤ il y a une Restauration de Kemmu entre les deux époques. Mais elle est très courte.
>Les caractéristiques :
¤ Le lien de vassalité :
Après la victoire de Yoritomo sur la famille Taira, tous les bushis furent soumis à l'autorité de Yoritomo. Un ordre hiérarchique s'établi avec au sommet Yoritomo, le chef des buke. Dans cet ordre, l'inférieur doit à son supérieur l'obligation de service dévoué et celui-ci lui donne quelque bénéfice à titre de récompense. Le lien de vassalité est très familial. Chaque groupe de bushi est lié par la parenté, par le sang ce qui constitue un groupe cohérent que le chef dirige. Quand le Bakufu convoque les bushis, il n'a qu'à en donner l'ordre aux chefs de famille et les ordres sont ensuite redistribué aux inférieurs.
¤ Le bénéfice onkyû :
Le seigneur donne à ses vassaux certains bénéfices à titre de récompense de leurs services. Ces bénéfices sont appelés on ou go-on. L'onkyû est une lettre, un acte de bienfaisance de la part du seigneur qui n'est en aucun cas lié juridiquement à l'exécuter, parce que le vassal ne peut rien lui demander en justice. Mais en pratique, le seigneur ne peut attendre un service désirable de ses vassaux s'il ne leur attribue pas un bénéfice. (c'est pas très clair... mais je peux pas faire mieux...)
> Le jitô est une fonction du shô, ainsi Yoritomo fut autorisé à envoyer ses vassaux auprès de chaque shô en tant que jitô et il leur permis de jouir du shiki lié à la fonction. Le jitô était en même temps un fonctionnaire public du Bakufu qui avait pour mission d'assurer la police et la justice dans le shô où il était envoyé.
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Shinzo Abe (21 septembre 1954, Nagato, préfecture de Yamaguchi).
C'est est un homme politique japonais,
né dans une des plus importantes familles politiques du pays.
Il est le président du Parti libéral démocrate (PLD) depuis le 20 septembre 2006,
il a de ce fait été désigné premier ministre le 26 septembre 2006.
C'est est un homme politique japonais,
né dans une des plus importantes familles politiques du pays.
Il est le président du Parti libéral démocrate (PLD) depuis le 20 septembre 2006,
il a de ce fait été désigné premier ministre le 26 septembre 2006.



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